Réguler les risques nucléaires par la souplesse : genèse d’une singularité française (1960-1985)

Michaël Mangeon (1, 2) , Frédérique Pallez (2)

1 IRSN - Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire
2 CGS i3 - Centre de Gestion Scientifique i3

La France possède une tradition historique de codification des règles et un droit public extrêmement développé, mis en œuvre par une administration forte. Pourtant, le nucléaire semble avoir longtemps échappé à cette tradition. En analysant la mise en place et le fonctionnement du régime français de régulation des risques nucléaires, en France, entre 1960 et 1985, nous mettons en évidence une forme de souplesse, qui se traduit dans la nature des premiers instruments de régulation des risques (règles, normes, notes d’orientation…). Deux types d’explications permettent de rendre compte de ce phénomène : la structuration du réseau d’acteurs impliqués institutionnellement dans la régulation, et l’influence du contexte politique, industriel et social dans lequel évolue ce « petit monde » de la sureté nucléaire. Cette analyse nous amène ensuite à réfléchir, dans le contexte actuel, sur la dynamique du régime de régulation des risques.

Mots clés: instrument de régulation; régime de régulation; nucléaire; régulation des risques

Domaines: Gestion et management

Michaël Mangeon, Frédérique Pallez. Réguler les risques nucléaires par la souplesse : genèse d’une singularité française (1960-1985). Gérer et Comprendre. Annales des Mines, 2017, 130. ⟨hal-01499002⟩